La mairie vous informe

 
Monoxyde de carbone : comment prévenir les intoxications
 
Le monoxyde de carbone est un gaz toxique qui touche chaque année plus d’un millier de foyers, causant une centaine de décès par an. Il peut être émis par tous les appareils à combustion (chaudière, chauffage d’appoint, poêle, groupe électrogène, cheminée…).
 
Pour éviter les intoxications, des gestes simples existent :
 
  • Avant l’hiver, faites vérifier vos installations de chauffage et vos conduits de fumée par un professionnel qualifié.
  • Veillez toute l’année à une bonne aération et ventilation du logement et à une bonne utilisation des appareils à combustion.
  • N’utilisez jamais pour vous chauffer des appareils non destinés à cet usage : cuisinière, brasero, etc.
  • Si vous devez installer des groupes électrogènes, placez-les impérativement à l’extérieur des bâtiments.
 
En savoir plus : www.prevention-maison.fr
Institut National de Prévention et d’Education pour la Santé (INPES)
 
 
 
Monoxyde de carbone et chauffages d’appoint : comment prévenir les intoxications
 
Le monoxyde de carbone est un gaz toxique qui touche chaque année plus d’un millier de foyers, causant une centaine de décès par an. Il peut notamment être émis par les chauffages d’appoint si ceux-ci ne sont pas utilisés de façon appropriée :
 
  • Ne faites jamais fonctionner les chauffages d’appoint en continu : ils sont conçus pour une utilisation brève et par intermittence uniquement.
  • N’utilisez jamais pour vous chauffer des appareils non destinés à cet usage : cuisinière, brasero, barbecue etc.
  • Veillez toute l’année à une bonne aération et ventilation de votre logement, tout particulièrement pendant la période de chauffage : aérez au moins 10 minutes par jour et n’obstruez jamais les entrées et sorties d’air de votre logement.
 
Pour en savoir plus : www.prevention-maison.fr
 
Institut National de Prévention et d’Education pour la Santé (INPES)
 
 

Monoxyde de carbone et groupes électrogènes : comment prévenir les intoxications
 
Le monoxyde de carbone est un gaz toxique qui touche chaque année plus d’un millier de foyers, causant une centaine de décès par an. Il peut être notamment émis par les groupes électrogènes si ceux-ci ne sont pas utilisés de façon appropriée :
 
  • N’installez jamais les groupes électrogènes dans un lieu fermé (maison, cave, garage…) : ils doivent impérativement être placés à l’extérieur des bâtiments.
  • Veillez toute l’année à une bonne aération et ventilation de votre logement, tout particulièrement pendant la période de chauffage : aérez au moins 10 minutes par jour et veillez à ne pas obstruer les entrées et sorties d’air de votre logement.
 
Pour en savoir plus : www.prevention-maison.fr
 
Institut National de Prévention et d’Education pour la Santé (INPES)
 
 
 
Rappel de la réglementation applicable aux lieux de culte
 
 
 
Les lieux de culte sont un type d’établissement recevant du public (type V du règlement de sécurité
contre les risques d’incendie et de panique dans les établissements recevant du public) qui requiert des mesures de prévention adéquates contre les risques d’intoxications collectives au monoxyde de carbone. Le chauffage et la ventilation doivent retenir l’attention du responsable de l’établissement, notamment lorsqu’il souhaite organiser une cérémonie cultuelle ou une manifestation culturelle.
 
Les lieux de culte sont réglementés par des dispositions particulières de deux sortes selon qu’ils appartiennent aux établissements recevant du public de la 1ère à la 4ème catégorie ou aux établissements recevant du public de la 5ème catégorie.
 
Dans les établissements recevant du public de la 1ère à la 4ème catégorie, l’effectif du public et du
personnel est supérieur ou égal à l’un des chiffres suivants :
            - 100 personnes en sous-sol ;
            - 200 personnes dans les étages ;
            - 300 personnes sur l’ensemble des niveaux.
 
Dans ceux de la 5ème catégorie, l’effectif du public admis est inférieur aux seuils ci-dessus.                  
 
  1. Les lieux de culte classés dans les établissements recevant du public de la 1ère à la 4ème catégorie
 
 
            1.1. Les dispositions générales
 
Les établissements de culte ou établissements de type V sont assujettis :
 
  • aux dispositions de l’arrêté du 25 juin 1980 modifié qui constitue le règlement général de sécurité contre les risques d’incendie et de panique dans les établissements recevant du public
 
  • aux dispositions de l’arrêté du 21 avril 1983 modifié (JO du 20 mai 1983) qui constitue le règlement particulier de sécurité contre les risques d’incendie et de panique dans les établissements recevant du public de type V.
 
Les règles d’utilisation du chauffage dans les lieux de culte sont définies dans les dispositions des articles CH 1 à CH 54 du règlement de sécurité contre les risques d’incendie et de panique dans les établissements recevant du public (chapitre V de l’arrêté du 25 juin 1980 modifié). Ces dispositions concernent notamment l’implantation des appareils de production de chaleur, le stockage des combustibles, l’installation des dispositifs de ventilation, la mise en place d’appareils indépendants de production-émission de chaleur, les modalités d’entretien et de vérification des appareils et installations.
 
 
            1.2. Les dispositions relatives aux panneaux radiants
Un panneau radiant est un appareil de type A non raccordé à un conduit de fumée (art. GZ 20 de l’arrêté du 25 juin 1980 modifié). Il prélève l’air comburant et rejette ses produits de combustion directement dans le local où il est installé. La combustion du gaz par des panneaux radiants dans
une atmosphère confinée à faible renouvellement d’air peut avoir comme effet secondaire la production de monoxyde de carbone.
Pour des raisons de conception, les panneaux radiants sont déconseillés en sous-sol sauf si ceux-ci sont bien ventilés (par exemple, en disposant d’une VMC).
C’est la raison pour laquelle l’installation et l’exploitation des panneaux radiants dans des conditions optimales de sécurité doivent impérativement respecter quatre règles.
 
 
            1.2.1. La ventilation :
 
Les panneaux radiants ne sont autorisés que s’ils sont placés à plus de 3 mètres du niveau le plus haut accessible au public et uniquement dans des locaux largement ventilés et disposant d’un dispositif permanent d’évacuation de l’air vicié (art. V 7 de l’arrêté du 21 avril 1983 modifié).
 
Cette ventilation doit assurer :
- l’alimentation en air de combustion des brûleurs ;
- l’évacuation de l’air vicié par les produits de combustion ;
- le renouvellement d’air hygiénique nécessaire aux occupants.
 
 
            1.2.2. La présence du public :
 
Le préchauffage d’un local concentre le monoxyde de carbone dans l’air avant l’arrivée du public et accroît donc les risques d’intoxications oxycarbonées collectives.
 
Aussi, l’article V 8 de l’arrêté du 21 avril 1983 modifié impose comme consigne d’exploitation que le chauffage des établissements par panneaux radiants à combustible gazeux ne doit fonctionner qu’en période d’occupation des locaux.
 
En ce qui concerne les autres dispositifs de chauffage, aucune disposition réglementaire n’interdit le préchauffage.
 
L’article CH 53 de l’arrêté du 25 juin 1980 modifié dispose, par ailleurs, que les panneaux radiants ne sont admis que si leur puissance utile installée ne dépasse pas 400 W/m2 de surface de local.
 
 
            1.2.3. La maintenance :
 
Le responsable de l’établissement doit entretenir régulièrement et maintenir en bon état de fonctionnement les installations, appareils et accessoires, qui relèvent de sa responsabilité. Un livret d’entretien sur lequel le responsable est tenu de noter les dates des vérifications et des opérations d’entretien effectuées sur les installations et appareils doit être annexé au registre de sécurité de l’établissement (art. GZ 29).
 
 
            1.2.4. Le marquage CE :
 
Depuis le 1er janvier 1996, seuls peuvent être mis sur le marché ou en service des appareils à gaz portant le marquage CE pour la France, c’est-à-dire conformes aux exigences essentielles de la directive 90/396/CEE modifiée. Cette directive ne concerne que les exigences de sécurité pour les appareils à gaz neufs et non leurs règles d’installation et d’utilisation (art. GZ 26).
 
Cette directive européenne concerne le groupement de panneaux radiants assemblés ou non en usine. Si les appareils ne sont pas assemblés en usine, le marquage CE peut ne concerner que chaque panneau et non le groupement, à condition que la notice d’installation de ces panneaux, approuvée lors du marquage CE, fixe très explicitement les conditions de leur regroupement.
 
 
 
 
  1. Les établissements de culte classés dans les établissements recevant du public de 5ème catégorie

 
Les établissements recevant du public de 5ème catégorie sont réglementés par l’arrêté du 22 juin 1990 modifié, qui fixe les dispositions particulières applicables aux petits établissements.
 
Les installations de chauffage autorisées dans les établissements de 4ème catégorie sont également autorisées dans les établissements de 5ème catégorie du même type (voir paragraphe 1). Dans ce cas, leur mise en œuvre devra être réalisée dans les conditions définies aux articles CH de l’arrêté du 25 juin 1980 modifié.
 
Les installations autorisées dans les bâtiments d’habitation sont également autorisées dans les bâtiments de 5ème catégorie. Dans ces établissements, les conditions d’installation des appareils d’évacuation des produits de combustion et de ventilation des locaux où fonctionnent ces appareils doivent respecter les prescriptions réglementaires applicables aux bâtiments d’habitation (art. PE 21).
 
Cet article dispose également que les appareils de chauffage à combustion non raccordés, à l’exception des panneaux radiants et des appareils de chauffage de terrasse, sont interdits.
 
Les responsables des établissements recevant du public de type V doivent se conformer strictement à la réglementation en vigueur et utiliser les appareils de chauffage, notamment les panneaux radiants, dans les conditions décrites ci-dessus.

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Pour mieux respirer, ne brûlez pas vos déchets verts

Pour accompagner le respect de l’interdiction du brûlage des déchets verts, un brochure "Arrêtez de vous enflammer !" est à votre disposition à l'accueil de la mairie à destination des particuliers, présentant des solutions alternatives (compostage, broyage, paillage)
ou en cliquant sur le lien :  "Arrêtez de vous enflammer !"

Arrêté préfectoral portant sur la règlementation du brûlage à l'air libre

Auteurs : Ministère de la Transition Ecologique et Solidaire, DREAL Auvergne-Rhône-Alpes, Atmo Auvergne-Rhône-Alpes




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Bulletin de santé du végétal Zones non Agricoles Bilan Sanitaire n°10 - 2018


Vous trouverez ci-joint les liens menant vers le dernier bulletin de santé du végétal :

- sur le site de la FREDON Auvergne,
- sur le site de la FREDON Rhône-Alpes,
- sur le site de la DRAAF Auvergne-Rhône-Alpes.

Sommaire du BSV ZNA Bilan sanitaire 2018 n°10 (07 Décembre 2018) :

  • Pyrale du buis
  • Processionnaire du pin
  • Processionnaire du chêne
  • Bombyx disparate
  • Bombyx à cul brun
  • Tigre du Platane
  • Pucerons du tilleul
  • Mineuse du marronnier
  • Datura
  • Ambroisie


Pour rappel, vous pouvez consulter l'ensemble des Bulletins de Santé du végétal pour les Zones Non Agricoles aux adresses suivantes :

Sur le site de la FREDON Auvergne : http://www.fredon-auvergne.fr/Bulletin-de-sante-du-vegetal-Zones.html
Sur le site de la FREDON Rhône-Alpes : http://www.fredonra.com/bsv/bsv-zna
Sur le site de la DRAAF Auvergne-Rhône-Alpes : http://draaf.auvergne-rhone-alpes.agriculture.gouv.fr/Bulletin-de-sante-du-vegetal



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Depuis le 2 juillet 2018 un service d'accueil personnalisé sur rendez-vous à tous les Services des Impôts des Particuliers (SIP du département)




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ARRETE PREFECTORAL OUVERTURE DE LA CHASSE

La période d'ouverture de la chasse est comprise entre le 09 septembre 2018 et le 20 janvier 2019

ARRETE%20PREFECTORAL/arrete-ouverture-de-la-chasse-2018.pdf

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Opération spéciale de baisse du niveau du lac du Bourget

Le CISALB (Comité Intersyndical pour l’Assainissement du Lac du Bourget) pilote, en lien étroit avec la CNR (Compagnie Nationale du Rhône), l’Etat et la Communauté d’agglomération du lac du Bourget-Grand Lac, une opération de baisse exceptionnelle du niveau du lac du Bourget.

1ère expérimentation grandeur nature, cette opération, à objectif environnemental, vise à redonner aux roselières lacustres des conditions favorables à leur développement. En effet, les surfaces de ces dernières ont diminué de 50% depuis 1950. Or, il s’agit de milieux très riches en biodiversité indispensables à la bonne santé du lac.
L’opération de baisse se déroulera en 3 phases :

  • Du 1er septembre au 30 septembre : le niveau du lac baissera de 70 cm
  • Durant le mois d’octobre : Il sera stabilisé à son niveau bas
  • A partir du mois de novembre : il remontera à son niveau « normal » naturellement.

Flyer explicatif


 Les informations sont téléchargeables sur le site du Cisalb en cliquant ici.


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GRAND LAC  : mise à disposition d’un broyeur

GRAND LAC a pris la décision de mutualiser des broyeurs afin de réduire la masse des déchets végétaux qui représentent 40% des apports en déchetterie .
Du mardi 16 au lundi 29 janvier 2018, GRAND LAC met à la disposition des habitants de la commune un broyeur. Cet appareil est a récupérer auprès des services techniques communaux avec inscription au préalable en mairie.
Il vous sera demandé : une pièce d’identité, un justificatif de domicile, une attestation responsabilité civile, la carte grise et une caution de 1000 €.
Pour tous renseignements contactez les services de la mairie.
Broyer ses végétaux
Arbres, haies et arbustes génèrent parfois des volumes importants et du branchage de gros diamètre qu’il n’est pas possible de valoriser en l’état au jardin.
Rappel : Le brulage des végétaux est interdit par le règlement sanitaire départemental.


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PERIODES D'OUVERTURE DE LA PECHE EN 2018:

arrête prefectoraL/periode-ouverture-peche-2018.pdf

Arrêtés relatifs à l'exercice de la pêche:

1 ARRETEPREFECTORAL/ARP_Departement_2018 sauf Lac du Bourget Lac Aiguebelette.pdf

2 ARRETEPREFECTORAL/arrete-exercice-de-la-peche-lac-du-bourget.pdf

3 ARRETEPREFECTORAL/arrete-exercice-de-la-peche-lac-aiguebelette.pdf

4 ARRETEPREFECTORAL/arrete-reserve-tempotaire-de-peche.pdf


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Déclaration annuelle de ruches : Du 1er septembre au 31 décembre

Le CISALB (Comité Intersyndical pour l’Assainissement du Lac du Bourget) pilote, une opération de baisse exceptionnelle du niveau du lac du Bourget.
1ère expérimentation grandeur nature, cette opération, à objectif environnemental, vise à redonner aux roselières lacustres des conditions favorables à leur développement. En effet, les surfaces de ces dernières ont diminué de 50% depuis 1950. Or, il s’agit de milieux très riches en biodiversité indispensables à la bonne santé du lac. Informations sur le site du Cisalb.
annuelle pour tout apiculteur, dès la première colonie d’abeilles détenue.
 
Elle participe à :
  • La gestion sanitaire des colonies d’abeilles,
  • La connaissance de l’évolution du cheptel apicole,
  • La mobilisation d’aides européennes pour la filière apicole française,
Elle doit être réalisée chaque année, entre le 1er septembre et le 31 décembre. Toutes les colonies sont à déclarer, qu’elles soient en ruches, en ruchettes ou ruchettes de fécondation.
Une procédure simplifiée de déclaration en ligne a été mise en place sur le site : http://mesdemarches.agriculture.gouv.fr/
En cas de besoin, contactez le service d’assistance aux déclarants : A NOTER : pour les nouveaux apiculteurs ou les apiculteurs souhaitant obtenir un récépissé de déclaration actualisé, il est possible de réaliser une déclaration hors période obligatoire (entre le 1er janvier et le 31 Août 2017. Cette démarche ne dispense cependant pas de la déclaration annuelle de ruches (à réaliser obligatoirement entre le 1er septembre et le 31 décembre 2017)

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Direction Régionale de L'Environnement, de L'Aménagement et du Logement Rhône-Alpes

arrêté de brulage des déchets verts
arrêté de brulage à des fins agricoles ou forestières


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Lutte contre l'implantation du moustique tigre en Savoie

Depuis le mois de décembre 2014, le département de la Savoie est classé en département où le moustique tigre, Aedes albopictus, est implanté et actif. Ce moustique est vecteur de virus tels que le chikungunya, la dengue et le zika. Il constitue donc une menace pour la santé de la population et est également une importante source de nuisances. En effet, ses piqûres interviennent principalement à l’extérieur des habitations, pendant la journée, avec un pic d’agressivité à la levée du jour et au crépuscule.

 

Suite à ce classement, le Préfet a pris un arrêté préfectoral le 8 juin 2015, déclinant le plan national anti-dissémination chikungunya, dengue et zika au niveau départemental. Il prévoit une mobilisation de l'ensemble des acteurs et des actions telles que :

•             Surveillances entomologique et épidémiologique,

•             Mesures renforcées de lutte anti-vectorielle,

•             Communication /information des collectivités, professionnels de santé et du public.

 

Le Département de la Savoie a la charge de mettre en œuvre les mesures de surveillance entomologique et de lutte anti-vectorielle définies dans le plan. Il a confié cette mission à un organisme de droit public : l’Entente Interdépartementale Rhône-Alpes pour la Démoustication (EIRAD). Cet organisme est habilité à procéder aux opérations de surveillance et de lutte contre les moustiques. Son siège est situé à CHINDRIEUX.

 

Le moustique tigre est aujourd’hui installé de façon pérenne autour du bassin Aixois et jusqu'à Chambéry et en continuelles progression (détection à Aiton par exemple). La saison 2017 a commencé et il convient donc de maintenir une surveillance entomologique et épidémiologique renforcée ainsi que des mesures de lutte antivectorielle (LAV) afin de se prémunir des conséquences possibles sur la santé humaine.

 

Les communes sont des partenaires nécessaires pour la mise en œuvre des actions du plan, au regard du Code général des collectivités territoriales et des dispositions du règlement sanitaire départemental. Vous êtes un acteur important des opérations rentrant dans le cadre de la lutte contre la prolifération des insectes, dont Aedes albopictus, notamment par la mobilisation de vos administrés et l'information de vos agents municipaux.

 

La lutte contre ce moustique requérant une mobilisation forte des personnes susceptibles d’héberger des gîtes larvaires ou d’être en contact avec la forme adulte de ce moustique, il peut être fait appel à vos services pour assurer un relais dans les opérations de communication et/ou prendre part aux actions de prospection et de lutte sur le terrain (dans le domaine public et privé).

 

Par ailleurs, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint l’arrêté préfectoral en date du 29/05/2017 autorisant les agents de l’EID à pénétrer dans les propriétés publiques et privées pour procéder aux actions de lutte anti-vectorielle.

 

Pour vous accompagner dans ces démarches, l'ARS met à votre disposition des supports d'information et de communication, téléchargeables sur le site de l'ARS Auvergne/Rhône-Alpes :  https://www.auvergne-rhone-alpes.ars.sante.fr/le-moustique-tigre-vecteur-de-maladies.

 

Pour aller plus loin, vous pouvez consulter les sites suivants :

-              Entente Interdépartementale Rhône-Alpes pour la Démoustication (EIRAD) : www.eid-rhonealpes.com

-              Portail signalement du moustique tigre : www.signalement-moustique.fr