| Mention légale | ||
| Propriétaire du site:
La mairie de Drumettaz - Clarafond Création:
Au sujet du contenu du Site: La mairie de Drumettaz - Clarafond s'efforce en toute bonne foi de fournir des informations exactes, complètes et actuelles. Malgré cela, le site Web ainsi que son contenu, les matériaux, les informations et les logiciels proposés aux utilisateurs sont fournis " tels quels " et sans aucune garantie ou assurance de quelque sorte, expresse ou implicite. L'accès à ce site et son utilisation sont
aux risques et périls de l'utilisateur. La
mairie de Drumettaz - Clarafond ne saurait être tenue pour
responsable des dommages directs ou indirects, fortuits ou prévisibles
qui pourraient résulter de l'utilisation de ce site ou y être
liés. Aucun contenu, matériau ou information proposé
sur ce site ne peut affecter nos conditions de vente. Les liens hypertextes vers les sites Web tiers n'impliquent pas une approbation de leur contenu de la part de la mairie de Drumettaz - Clarafond, qui ne saurait être tenue pour responsable de leur disponibilité ou de leur contenu. L'activation d'un lien vers ces sites Web intervient aux risques et périls de l'utilisateur. Toute réclamation ou tout procès intervenant en rapport avec ce site Web ou son utilisation est soumis aux lois du pays où est enregistré par le siège de la mairie de Drumettaz - Clarafond.
|