SCoT AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE

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AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE

SUR LE PROJET DE SCHÉMA DE COHÉRENCE TERRITORIALE (SCoT)
MÉTROPOLE SAVOIE RÉVISÉ du 14/10/2019 au 14/11/2019 inclus

Vous trouverez ci-dessous le texte de l’affiche de l’avis d’enquête publique vous permettant de voir la permanence qui a été retenue pour votre collectivité.

AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE